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Soufflage & Transformation du Verre
- Appareillage - Consommables - Verrerie - Contact - Présentation
Ellipse - Conditions
commerciales - Boutique
du Chimiste
Conditions générales de Vente
Description
Nous nous réservons le droit de modifier nos articles selon
les perfectionnements que préconisent nos services, les spécifications
et figures sont données à titre indicatif. Des modifications
peuvent intervenir en cours d'année sur les produits (innovations,
remplacement) ou sur les tarifs (hausse de matières premières).
Nos Prix
Les prix s'entendent toujours Hors Taxe, hors emballage, hors port,
en Euro et ne deviennent contractuels qu'à l'édition
d'un devis.
Délais de livraison
Les délais de livraison sont donnés à titre
indicatif et sans engagement de notre part. Ils sont respectés
aussi rigoureusement que possible mais en aucun cas les éventuels
retards ne peuvent donner lieu à l'annulation de commande,
ni justifier d'indemnités ou pénalités.
Port et emballage
Les frais de port et d'emballage font
l'objet d'une ligne supplémentaire de facturation. En cas de
livraison partielle, ils sont calculés à chaque expédition.
Il appartient à nos clients de préciser clairement sur
les ordres "Livraison Globale" s'ils ne souhaitent pas la livraison
partielle du disponible immédiatement. En l'absence de cette
mention, aucune réclamation ne pourra être prise en compte.
Expéditions et réclamations
Les marchandises voyagent aux risques et périls
du destinataire. Toute réclamation relative à une livraison
de marchandise doit nous être notifiée par écrit
dans les 3 jours qui suivent la réception. Pour les expéditions
par transporteur, il est fortement conseillé d'émettre
les réserves d'usage sur les récépissés
et d'informer le transporteur dans les 48 heures, par courrier
recommandé avec accusé de réception, en cas d'avaries
ou de manquant. Si ces conditions ne sont pas respectées, nous
ne pourrons malheureusement pas assurer le remplacement des marchandises
avariées ou manquantes.
Le règlement
Net 30 jours, fin de mois ou 10 du mois suivant
sauf convention expresse.
Pour une première affaire: paiement comptant.
Nos factures sont payables à La Chapelle-la-Reine et établies
selon le tarif en vigueur au moment de la livraison. L'encaissement
ou l'acceptation du règlement par traites n'apporte ni novation,
ni dérogation à cette clause attributive de juridiction.
De convention expresse et sauf report d'échéance sollicité
à temps et avec notre accord, le défaut de paiement de
nos fournitures à l'échéance fixée peut
entraîner :
- l'exigibilité immédiate de toutes les sommes restant
dues, quel que soit le mode de règlement prévu (par
traite acceptée, ou non);
- l'exigibilité à titre de dommages et intérêts
et de clause pénale d'une indemnité égale à
15% des sommes dues, outre les intérêts légaux
et les frais judiciaires ou de contentieux éventuels. Tout
retard de règlement peut entraîner également
la suspension, voire l'annulation des ordres en cours.
Clause de propriété
De convention expresse, les marchandises fournies resteront
notre propriété jusqu'au dernier jour de leur parfait
paiement, ceci conformément aux termes de la loi n° 80.385
du 12 mai 1980.
Litiges et contestations
Quelle qu'en soit la nature, le tribunal de Montereau
serait le seul compétent.
Garantie
Elle ne couvre pas les appareils qui ont fait l'objet
d'une chute, d'une mauvaise utilisation, d'une casse quelconque ou encore
d'une réparation ou tentative de réparation par l'utilisateur
lui-même. Notre garantie est limitée à la remise
en état de fonctionnement ou éventuellement au remplacement
pur et simple sans aucune indemnité accessoire.
Chercher sur le site - les résultats sont affichés dans une nouvelle
fenêtre
SARL ELLIPSE
Tél. +33 1 60 74 56 70 - Fax +33 1 60 74 56 71
22 avenue de Fontainebleau, 77760 La Chapelle la Reine, France
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sauf convention expresse.
Clause de propriétéDe convention expresse, les marchandises fournies resteront notre propriété jusqu'au dernier jour de leur parfait paiement, ceci conformément aux termes de la loi n° 80.385 du 12 mai 1980. Litiges et contestationsQuelle qu'en soit la nature, le tribunal de Montereau serait le seul compétent. GarantieElle ne couvre pas les appareils qui ont fait l'objet d'une chute, d'une mauvaise utilisation, d'une casse quelconque ou encore d'une réparation ou tentative de réparation par l'utilisateur lui-même. Notre garantie est limitée à la remise en état de fonctionnement ou éventuellement au remplacement pur et simple sans aucune indemnité accessoire. |
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